Vous étiez en vacances. Loin de chez vous. Et le pire est arrivé, là, dans un endroit qui n'était pas la maison.
Je sais à quel point tout semble plus lourd quand on est loin. On ne connaît pas la région. On ne sait pas qui appeler. On a l'impression d'être seul avec quelque chose d'immense. Je suis là. On va avancer ensemble, une étape après l'autre.
L'essentiel en 3 points
- Un médecin ou un coroner doit constater le décès. Dans certaines circonstances (accident, cause inconnue), c'est le coroner qui intervient, joignable au 1 888 267-6637, jour et nuit.
- Pour ramener le corps, on passe par une entreprise de services funéraires du Québec. Pour sortir le corps de la province, une autorisation du coroner est nécessaire.
- Vous n'avez pas à tout gérer aujourd'hui. Le plus urgent, c'est le constat et le transport. Le reste viendra dans les jours qui suivent.
Les premières heures, sur place
Quand un proche meurt loin du domicile, la première chose est de faire constater le décès. Un médecin, une infirmière ou un coroner remplit le constat de décès, ce formulaire qui informe officiellement le Directeur de l'état civil.
Parfois, c'est le coroner qui doit être prévenu. C'est le cas lorsque le décès survient dans des circonstances violentes, comme un accident, ou lorsque la cause reste inconnue. Généralement, l'avis au coroner est donné par un médecin ou un agent de la paix. Mais toute personne peut signaler un décès si elle pense qu'il a échappé à l'attention des autorités. Le Bureau du coroner répond au 1 888 267-6637, vingt-quatre heures sur vingt-quatre. Si vous avez un doute sur ce qui se passe, ce sont eux qu'on appelle.
Si vous voulez comprendre ce qui suit quand le coroner intervient, j'ai écrit un guide à ce sujet : L'enquête du coroner : comprendre. Et si tout est allé très vite, voici comment traverser ces premières heures : Décès soudain : les 48 premières heures.
Ramener votre proche
C'est souvent la question qui serre le cœur quand on est loin. Comment le ramener.
Pour transporter le corps d'une personne décédée, on communique avec une entreprise de services funéraires. Elle s'occupe de l'organisation, vous n'avez pas à le faire seul. Si le décès est survenu au Québec et que vous souhaitez sortir le corps de la province, une autorisation du coroner est nécessaire pour ce transport.
Si le décès a eu lieu ailleurs au Canada, en dehors du Québec, on contacte une entreprise de services funéraires québécoise pour organiser le retour. Et si c'est arrivé à l'extérieur du pays, on s'adresse aux services consulaires canadiens sur place, ou au bureau du gouvernement canadien le plus proche. Là encore, une entreprise funéraire du Québec peut aider au rapatriement.
Un détail qui soulage parfois : certaines compagnies d'assurance offrent un service de rapatriement et une ligne téléphonique d'urgence. Cela vaut la peine de vérifier les papiers d'assurance de votre proche, ou les vôtres si vous voyagiez ensemble.
Les démarches officielles, sans tout faire d'un coup
Au Québec, la déclaration de décès se remplit avec le représentant de l'entreprise de services funéraires. Vous signez la déclaration et remplissez aussi, en sa présence, le formulaire de Demande de transmission simplifiée de renseignements relatifs au décès. Ce formulaire a une vertu précieuse quand on est loin et fatigué : il permet d'aviser plusieurs ministères et organismes du gouvernement en une seule étape, au lieu de courir partout.
Le bulletin de décès, lui, doit être transmis dans les trois jours suivant le décès. C'est l'entreprise funéraire qui s'en occupe, pas vous.
Pour la suite, quand vous serez rentré et un peu plus posé, j'ai rassemblé le chemin complet ici : Que faire après le décès d'un proche.
Ce qui peut revenir à la famille
Je le dis avec délicatesse, parce que l'argent est la dernière chose à laquelle on pense dans ces moments. Mais il existe des soutiens, et il serait dommage de passer à côté.
Lorsque vous payez les frais funéraires, l'entreprise vous remet un reçu. Si votre proche avait suffisamment cotisé au Régime de rentes du Québec, la personne qui a réglé les frais peut demander le versement de la prestation de décès. Et si votre proche n'avait pas les ressources pour couvrir ses funérailles, une prestation spéciale pour frais funéraires peut être accordée à qui a payé ou s'est engagé à payer, jusqu'à un maximum de 2 500 $.
Il y a aussi la question de la succession. Le liquidateur ou les héritiers disposent de six mois pour l'accepter ou la refuser, à compter du jour de l'ouverture de la succession, généralement la date du décès. Rien ne presse aujourd'hui, mais c'est bon de le savoir. J'ai détaillé tout cela ici : Récupérer l'argent d'un proche décédé.
Questions fréquentes
Mon proche est décédé au Québec, mais nous habitons une autre province. Comment le ramener ?
On communique avec une entreprise de services funéraires, qui organise le transport. Pour sortir le corps du Québec, une autorisation du coroner est nécessaire. L'entreprise funéraire vous guidera dans cette démarche.
Quand faut-il prévenir le coroner ?
Le coroner doit être avisé notamment lorsque le décès survient dans des circonstances violentes, comme un accident, lorsque la cause est inconnue, ou lorsque l'identité de la personne est inconnue. En général, c'est un médecin ou un agent de la paix qui le contacte, mais vous pouvez le faire vous-même au 1 888 267-6637, disponible jour et nuit.
Faut-il faire les démarches sur place, là où nous sommes en vacances ?
Une partie se fait là où le décès est survenu, notamment le constat et l'organisation du transport avec une entreprise funéraire. La déclaration de décès se remplit avec le représentant de l'entreprise funéraire. Le formulaire de transmission simplifiée permet ensuite d'aviser plusieurs ministères en une seule fois.
Existe-t-il une aide pour les frais funéraires ?
Si votre proche avait suffisamment cotisé au Régime de rentes du Québec, la personne qui a payé les frais peut demander la prestation de décès. S'il n'avait pas les ressources pour ses funérailles, une prestation spéciale pouvant aller jusqu'à 2 500 $ peut être accordée à qui a réglé ou s'est engagé à régler les frais.
Pour aller plus loin
- Décès d'un conjoint de fait au Québec : ce qu'il faut savoir
- Liquidateur de succession au Québec : rôle, désignation, responsabilités
- Coût des funérailles au Québec : ce qu'il faut savoir
- Succession internationale au Québec : biens à l'étranger ou défunt à l'étranger
- Testament au Québec : les 3 formes reconnues et comment choisir
- Que faire après le décès d'un proche au Québec : par où commencer ?
Sources officielles à consulter
- quebec.ca · portail officiel du gouvernement du Québec
- revenuquebec.ca · succession, déclarations et biens non réclamés
- retraitequebec.gouv.qc.ca · prestation de décès et rente de conjoint survivant (RRQ)
- cnq.org · Chambre des notaires du Québec, recherche testamentaire