Vous venez de perdre quelqu'un par noyade. Je sais le vertige de ces heures. Vous n'avez rien à comprendre tout de suite. Je vais rester près de vous et avancer pas à pas.
L'essentiel en 3 points
- La noyade touche tous les profils, y compris les bons nageurs. Un malaise, une hydrocution, une fatigue, un cœur qui lâche dans l'eau. « Il savait nager » n'explique rien et ne vous rend coupable de rien.
- Au Québec, une noyade accidentelle est signalée au coroner. C'est une étape normale, pas une accusation. Le coroner cherche seulement à éclaircir les faits.
- Le constat de décès est rempli par un professionnel de la santé, puis la déclaration de décès se fait avec le directeur des services funéraires. Ce sont ces documents qui ouvrent la suite.
La noyade n'épargne personne
Je veux vous le dire d'emblée, parce que cette phrase tourne souvent dans la tête. La noyade ne frappe pas que ceux qui ne savaient pas nager. Elle touche le nageur confirmé, la personne âgée, celui qui a eu un malaise, une hydrocution en entrant dans l'eau, une fatigue soudaine, parfois l'alcool. Un cœur peut s'arrêter dans l'eau comme ailleurs.
Alors si vous vous répétez « mais il savait nager », posez cette pensée. Savoir nager n'a pas suffi, et ce n'est ni de sa faute ni de la vôtre. Vous n'aviez pas à tout prévoir. Vous avez le droit, simplement, d'être en peine.
Le coroner, et pourquoi il intervient
Au Québec, un décès survenu dans des circonstances violentes, obscures, ou qui semble lié à une négligence doit être signalé au coroner. Une noyade accidentelle entre dans ce cadre. Le coroner intervient aussi quand l'identité de la personne ne peut être établie ou quand la cause du décès est inconnue.
Je sais que le mot peut faire peur. Il ne s'agit pas de soupçonner votre famille. L'objectif du coroner est d'éclaircir les faits, de déterminer les causes et les circonstances du décès, et de formuler des recommandations pour éviter des décès semblables. C'est une démarche de vérité, pas de jugement.
En général, c'est un médecin ou un policier qui appelle le coroner. Vous n'avez donc pas à déclencher cette étape vous-même. Si vous avez des raisons de croire qu'un décès est passé inaperçu, toute personne peut faire un signalement. Et si vous avez besoin de parler à quelqu'un, le Bureau du coroner répond au 1 888 CORONER (267-6637), sept jours sur sept, jour et nuit. Pour comprendre la suite sans rien deviner, j'ai préparé une page sur l'enquête du coroner.
Ce que fait le coroner avec le corps
Quand un décès lui est signalé, le coroner de garde prend en charge l'investigation et devient temporairement responsable du corps. Il peut ordonner un examen externe, une autopsie, des analyses toxicologiques ou d'autres expertises jugées nécessaires.
Cela peut retarder un peu le moment où le corps est confié à la famille et aux services funéraires. C'est souvent le plus dur à attendre. À la fin de l'investigation, un rapport est rédigé et rendu public, avec les conclusions et, s'il y a lieu, des recommandations. Vous n'avez rien à faire pour que cela avance. Laissez le coroner travailler, et gardez vos forces pour vous.
Les documents du décès
Deux papiers structurent tout le reste. Le constat de décès est rempli par le médecin, l'infirmière ou l'infirmier qui constate le décès. Quand aucun professionnel de la santé ne peut le faire dans un délai raisonnable et que le décès est évident, deux agents de la paix peuvent s'en charger. Lorsque le moment du décès ne peut être fixé avec certitude, le Directeur de l'état civil peut le déterminer à partir du rapport du coroner. Si le lieu est inconnu, c'est le lieu où le corps a été découvert qui est inscrit.
Vient ensuite la déclaration de décès, remplie conjointement par le déclarant et le directeur des services funéraires. Ces deux documents servent à inscrire le décès au registre de l'état civil du Québec. Le directeur des services funéraires garde une copie de la déclaration, vous en remet une, et transmet l'original au Directeur de l'état civil.
Un détail qui soulage : la demande de transmission simplifiée permet, en une seule étape, d'aviser plusieurs ministères et organismes gouvernementaux du décès. Plus tard, si vous avez besoin d'une preuve officielle, le certificat de décès ou la copie d'acte de décès sont délivrés par le Directeur de l'état civil. Je vous explique tout cela calmement dans obtenir l'acte de décès.
Les premières démarches des proches
Quand le moment sera venu, voici ce qui revient aux proches après un décès. Rechercher si la personne a laissé un testament. Prendre des arrangements funéraires auprès d'un vendeur autorisé si rien n'avait été prévu. Aviser le locateur si elle était locataire. Prévenir l'employeur, la RAMQ et les institutions financières. Ajuster les prestations qu'elle recevait et résilier les services qu'elle utilisait. Disposer correctement des médicaments non utilisés ou périmés.
Rien de tout cela n'est urgent au point de vous épuiser ce soir. Une chose après l'autre. Pour ne pas perdre le fil, gardez près de vous mon guide que faire après le décès d'un proche, et celui sur les 48 premières heures.
Questions fréquentes
Pourquoi le coroner s'occupe-t-il d'une noyade ?
Parce qu'au Québec une noyade accidentelle est un décès survenu dans des circonstances qui doivent être éclaircies. Le coroner détermine les causes et les circonstances du décès. Ce n'est pas une mise en cause de votre famille, c'est une démarche de vérité.
Combien de temps avant que le corps nous soit rendu ?
Le coroner devient temporairement responsable du corps et peut ordonner un examen externe, une autopsie ou des analyses. Le délai varie selon ce qu'il juge nécessaire. Le directeur des services funéraires peut faire le lien avec vous pour la suite.
Qui remplit le constat et la déclaration de décès ?
Le constat est rempli par le médecin, l'infirmière ou l'infirmier qui constate le décès, ou par deux agents de la paix si aucun professionnel ne peut le faire et que le décès est évident. La déclaration se fait ensuite avec le directeur des services funéraires.
« Il savait nager », est-ce que cela aurait dû le protéger ?
Non. La noyade touche aussi les bons nageurs, à cause d'un malaise, d'une hydrocution, de la fatigue ou d'un problème de santé. Savoir nager n'aurait pas suffi, et vous n'avez rien à vous reprocher.
Pour aller plus loin
- Décès soudain l'été : qui appeler, quoi faire (Québec)
- Noyade d'un enfant : les premières démarches au Québec
- Que faire après le décès d'un proche au Québec : par où commencer ?
- Mon Dossier ARC Canada : certificat de décharge en ligne
Sources officielles à consulter
- quebec.ca · portail officiel du gouvernement du Québec
- revenuquebec.ca · succession, déclarations et biens non réclamés
- retraitequebec.gouv.qc.ca · prestation de décès et rente de conjoint survivant (RRQ)
- cnq.org · Chambre des notaires du Québec, recherche testamentaire