On vous a dit que le coroner allait intervenir. Que le corps de votre proche ne pouvait pas vous être remis tout de suite. C'est un mot froid, posé sur quelque chose qui est déjà tellement lourd. Je vais vous expliquer, doucement, ce que cela veut dire et ce qui va se passer.

L'essentiel en 3 points

Pourquoi le coroner intervient

Le coroner n'entre pas dans tous les décès. Sa présence ne veut pas dire qu'on soupçonne quelqu'un. Au Québec, un décès doit être signalé au coroner lorsqu'il survient dans des circonstances violentes ou obscures, comme un accident, un suicide ou un homicide, lorsqu'il y a eu négligence, lorsque l'identité de la personne ne peut pas être établie, ou lorsque la cause du décès est inconnue.

Le coroner peut alors mener ce qu'on appelle une investigation. Son rôle est de comprendre ce qui s'est passé. Pas de juger, pas d'accuser. Comprendre.

Si vous en êtes encore aux toutes premières heures, j'ai écrit un guide pour vous aider à poser un pied devant l'autre : Décès soudain : les 48 premières heures.

Ce que le coroner peut faire

Pendant l'investigation, c'est le coroner qui a la responsabilité du corps de votre proche. C'est lui qui décide des examens nécessaires.

Il peut ordonner un examen externe, une autopsie, des analyses toxicologiques ou d'autres expertises scientifiques. Il peut aussi rassembler de l'information : prendre possession de documents ou d'objets, interroger des personnes. Tout cela pour reconstituer les circonstances du décès.

Je sais que l'idée de ces examens est difficile à porter. C'est le corps de quelqu'un que vous aimez. Mais ces gestes sont faits avec rigueur et respect, dans un cadre encadré par la loi.

L'autopsie au LSJML

Quand un décès survient dans des conditions obscures, violentes, ou pour lesquelles des procédures judiciaires sont possibles, le coroner peut demander une autopsie. Elle est réalisée par des médecins pathologistes du Laboratoire de sciences judiciaires et de médecine légale, le LSJML, situé à Montréal et rattaché au ministère de la Sécurité publique du Québec.

L'autopsie judiciaire permet d'analyser en détail les lésions qui ont causé la mort et de chercher les éléments qui expliquent les circonstances du décès. Des expertises complémentaires, en odontologie, en radiologie, en anthropologie, peuvent venir soutenir l'identification.

Quand le corps vous revient

C'est souvent la question qui pèse le plus. Quand pourrez-vous récupérer votre proche, organiser ce qui doit l'être.

Une fois les examens terminés, l'examen externe ou l'autopsie, le corps est remis à la famille. De façon générale, les personnes décédées sous la responsabilité temporaire du coroner sont remises à leurs proches dans les heures ou les jours qui suivent le décès. Ce n'est donc pas une attente de plusieurs mois pour le corps lui-même. Si aucun proche ne se manifeste, le coroner et les corps policiers entreprennent une recherche de famille.

Pour avoir de l'information sur une investigation ou réclamer un proche, vous pouvez joindre le Bureau du coroner au 1 888 267-6637 (1 888 CORONER).

Une fois le corps remis, les démarches habituelles reprennent leur cours. J'ai rassemblé le fil complet ici : Que faire après le décès d'un proche, et là pour la pièce qui débloque presque tout le reste, Obtenir l'acte de décès.

Le rapport, lui, prend du temps

Il faut bien distinguer deux choses. Le corps revient vite. Le rapport, beaucoup plus tard.

Le coroner doit remettre son rapport le plus rapidement possible, mais le délai moyen de production est d'environ neuf mois. Ce délai peut même s'allonger, surtout quand le coroner attend des documents : rapports d'expertise, rapports de police, rapports d'enquête d'autres organismes comme le BEI, la CNESST ou le BST, ou encore des décisions judiciaires.

Quand il est prêt, le rapport d'investigation est un document public. Il est accessible à toute personne qui en fait la demande. Il contient les conclusions du coroner et, parfois, des recommandations.

Recevoir ce rapport, des mois après, peut rouvrir des choses. Prenez le temps qu'il vous faut pour le lire, ou pour choisir de ne pas le lire tout de suite.

Questions fréquentes

Combien de temps avant de récupérer le corps de mon proche ?

En général, lorsque le corps est sous la responsabilité temporaire du coroner, il est remis à la famille dans les heures ou les jours qui suivent le décès, une fois les examens terminés. C'est le rapport du coroner, et non le corps, qui demande de longs délais.

Pourquoi faut-il attendre environ neuf mois pour le rapport ?

Le coroner doit remettre son rapport le plus vite possible, mais le délai moyen est d'environ neuf mois. Il peut s'allonger quand le coroner attend des rapports d'expertise, des rapports de police ou d'enquête d'autres organismes, ou des décisions judiciaires.

Puis-je obtenir le rapport du coroner ?

Oui. Les rapports d'investigation du coroner sont des documents publics, accessibles à toute personne qui en fait la demande. Ils contiennent les conclusions et, parfois, des recommandations.

Qui appeler pour avoir des nouvelles du dossier ?

Vous pouvez joindre le Bureau du coroner au 1 888 267-6637 (1 888 CORONER) pour obtenir de l'information sur une investigation ou pour réclamer un proche. Si le décès est survenu chez votre proche, ce guide peut aussi vous aider : Décès à domicile : que faire, qui appeler.

Pour aller plus loin

Sources officielles à consulter

Cet article est à titre informatif. HelloMathilde ne remplace ni un notaire, ni un avocat, ni un conseiller fiscal, ni un opérateur funéraire. En cas de doute sur votre situation, consultez un professionnel.
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