Quand un décès arrive de cette manière, brutale, inattendue, parfois sans explication, le sol se dérobe. Et au milieu de ce choc, on vous parle d'un coroner, d'une investigation, d'un corps qui ne vous revient pas tout de suite. Je suis là. On va avancer doucement, une chose après l'autre.

L'essentiel en 3 points

Pourquoi un coroner, et pas seulement un médecin

Quand une personne meurt paisiblement de maladie, un médecin constate le décès et tout suit son cours. Mais lorsque la mort survient autrement, le Québec confie le dossier à un coroner. La loi prévoit qu'un décès soit signalé au coroner quand il survient dans des circonstances violentes ou obscures, qu'il s'agisse d'un accident, d'un suicide ou d'un homicide, ou encore par suite de négligence.

Le coroner intervient aussi quand l'identité de la personne ne peut être établie, quand la cause du décès reste inconnue, ou quand la mort survient dans un établissement particulier comme un centre de réadaptation, un pénitencier ou un établissement de santé.

Si vous ne savez plus par où commencer devant l'ordre des choses à faire, j'ai écrit un repère pour les tout premiers moments dans Décès soudain : les 48 premières heures. Vous pouvez y revenir quand vous voulez.

Qui fait le signalement, et ce que vous pouvez faire

Le plus souvent, c'est un médecin ou un agent de la paix qui signale le décès au coroner. Vous n'avez donc pas, dans la majorité des cas, à vous en charger vous-même. En cas d'urgence, le bon réflexe reste de composer le 911.

Mais il arrive qu'un décès passe entre les mailles. Si vous avez des raisons de croire qu'une mort a échappé à l'attention du Bureau du coroner ou des policiers, vous pouvez faire le signalement vous-même. Le Bureau du coroner se joint au 1 888 CORONER, soit le 1 888 267-6637, sept jours sur sept, vingt-quatre heures sur vingt-quatre.

Si le décès est survenu à la maison, j'ai détaillé qui appeler et dans quel ordre dans Décès à domicile : que faire, qui appeler.

Ce que fait le coroner, concrètement

Une fois le décès signalé, le coroner prend en charge l'investigation et devient temporairement responsable du corps de la personne décédée. Son rôle est de comprendre. Il cherche à déterminer les causes et les circonstances du décès en recueillant des preuves et des renseignements.

Pour cela, il peut ordonner un examen externe, une autopsie, des analyses toxicologiques ou d'autres expertises scientifiques jugées nécessaires. Je sais que le mot autopsie est lourd à entendre. Sachez seulement que ces gestes ont un but précis : établir ce qui s'est passé, avec rigueur.

L'investigation est un processus privé. Seule une faible proportion des cas investigués fait ensuite l'objet d'une enquête publique. Et lorsque c'est utile, le coroner peut formuler des recommandations pour éviter que d'autres décès surviennent dans des circonstances semblables.

Quand le corps vous revient

C'est souvent la question qui pèse le plus : quand pourra-t-on récupérer notre proche pour les funérailles. Les personnes décédées temporairement sous la responsabilité du coroner sont généralement remises à leur famille dans les heures ou les jours qui suivent le décès. Le délai dépend des expertises nécessaires, mais ce n'est presque jamais une longue attente.

Il faut tout de même que la famille se manifeste. Lorsqu'aucun proche ne se présente dans les heures ou les jours suivant le décès, le coroner, en collaboration avec les policiers, effectue une recherche de famille. Si cette recherche reste infructueuse, le corps est alors considéré comme non réclamé. Se faire connaître auprès du Bureau du coroner, c'est donc un geste qui compte.

Et après, les démarches reprennent leur cours

Une fois le corps remis, le décès suit le même chemin que les autres. Vous aurez besoin de l'acte de décès pour la plupart des suites, et il y aura l'ensemble des démarches après le décès d'un proche à mener, à votre rythme.

Selon la cause, d'autres portes peuvent s'ouvrir pour soutenir la famille. Un décès lié à un accident de la route relève de la SAAQ, avec son régime sans égard à la faute. Un décès survenu dans le cadre du travail se signale à la CNESST. Et si vous avez des préoccupations sur des soins reçus dans le réseau de la santé, vous pouvez vous adresser au commissaire aux plaintes de l'établissement, puis au besoin au Protecteur du citoyen. Je ne vous avance aucun chiffre ici, car chaque dossier est différent, mais ces organismes existent pour examiner votre situation.

Questions fréquentes

Combien de temps avant qu'on nous remette le corps ?

Le corps est généralement remis à la famille dans les heures ou les jours qui suivent le décès. Le délai dépend des expertises que le coroner juge nécessaires, comme un examen externe, une autopsie ou des analyses toxicologiques. Le nom et le numéro de dossier du coroner vous permettent de suivre l'avancement.

Sommes-nous obligés de signaler le décès nous-mêmes ?

Le plus souvent, non. Le signalement est généralement fait par un médecin ou un agent de la paix. Mais si vous avez des raisons de croire qu'un décès a échappé à l'attention du Bureau du coroner ou des policiers, vous pouvez le signaler vous-même au 1 888 267-6637, joignable jour et nuit.

Aurons-nous accès au rapport du coroner ?

L'investigation est un processus privé. Pour les décès survenus dans des circonstances violentes ou non naturelles, seul le coroner en chef, avec la permission expresse du ministre de la Sécurité publique, peut communiquer un rapport de police annexé au rapport du coroner. Le coroner attribué au dossier vous indiquera ce qui peut vous être transmis.

Que faire si le décès est lié à un accident ou au travail ?

Selon la cause, d'autres organismes peuvent soutenir la famille. Un décès lié à un accident de la route relève de la SAAQ et de son régime sans égard à la faute. Un décès survenu dans le cadre du travail se signale à la CNESST. Ces organismes examineront votre dossier au cas par cas.

Pour aller plus loin

→ Vue d'ensemble : toutes les démarches après un décès

Sources officielles à consulter

Cet article est à titre informatif. HelloMathilde ne remplace ni un notaire, ni un avocat, ni un conseiller fiscal, ni un opérateur funéraire. En cas de doute sur votre situation, consultez un professionnel.
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